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Marques déposées par monsieur jean claude cherrier
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Le Marignan
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Marignan
M. jean claude cherrier
M. patrice Champain

Numéro de dépôt :
4145859
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Marignan de jean claude cherrier

Présentation de la marque Le Marignan

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2015 par monsieur jean claude cherrier et monsieur patrice Champain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Marignan »

Les déposants sont monsieur jean claude cherrier domicilié(e) 17 rue rennequin - 75017 - PARIS - France et monsieur patrice Champain domicilié(e) 11 avenue du roi pierre 1 er de serbie - 14390 - cabourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrice Champain domicilié(e) 11 avenue du roi pierre 1 er de serbie - 14390 - cabourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


M. jean claude cherrier - 17 rue rennequin - 75017 - PARIS - France

M. patrice Champain - 11 avenue du roi pierre 1 er de serbie - 14390 - cabourg - France


M. patrice Champain - 11 avenue du roi pierre 1 er de serbie - 14390 - cabourg - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total;Erratum n°677037 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.